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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE
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CYNOPHILIE FRANCAISE – SCC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYNOPHILIE FRANCAISE – SCC
SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE, association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4056709
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2023
CYNOPHILIE FRANCAISE – SCC de SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L\'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE

Présentation de la marque CYNOPHILIE FRANCAISE – SCC

Déposée le 23 décembre 2013 par l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYNOPHILIE FRANCAISE – SCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE domicilié(e) 155 Avenue Jean-Jaurès - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 91 Avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque CYNOPHILIE FRANCAISE – SCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYNOPHILIE FRANCAISE – SCC est expirée depuis le 23 décembre 2023.

SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE CENTRALE CANINE THE FRENCH KENNEL CLUB , FI CA DO , RCACIB , RCACT , LA MAISON DU CHIEN , LA GRANDE MAISON DU CHIEN , C.S.A.U. , SPSCC , GRILLE DE SELECTION S.C.C. L.O.F. , CENTRALE CANINE


SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE, association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 155 Avenue Jean-Jaurès - 93300 - AUBERVILLIERS - France


CABINET MALEMONT - 91 Avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Imprimés, journaux, périodiques, livres, pancartes, diplômes, certificats, et en particulier pedigrees pour animaux, notamment pour chiens ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Organisation d'expositions et de concours d'animaux, notamment de chiens ;

Service de transmission d'informations dans le domaine des animaux, notamment des chiens, au moyen d'un réseau informatique de communication mondiale ; services de transmission d'informations en ligne relatives aux chiens, par centres serveurs ou par terminaux informatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique ;

Activités sportives et culturelles ; divertissement ; publication et édition de livres, journaux et périodiques ; organisation d'expositions et de concours d'animaux, notamment de chiens, et délivrance de certificats relatifs auxdits animaux, en particulier de pedigrees.